Mentions Légales
1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé, ci-après, aux utilisateurs du présent site, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
2. Identification
Propriétaire du site
SAS EDEN
53 rue Mermoz 44210 Pornic
N° de SIRET : 88210652900010
Identification du site
Ayur Veda – Pornic (entité de la SAS EDEN)
53 rue Mermoz 44210 Pornic
Directrice de la publication
LATIMIER Emmanuelle
Téléphone : 06 64 03 02 69
contact@ayurveda-pornic.com
ci-après dénommée « L’éditrice »
Hébergeur
O2Switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Déléguée à la protection des données
LATIMIER Emmanuelle
contactdpd@ayurveda-pornic.com
Autre contributeur
LATIMIER Pierre-Eric (Webmaster)
contact@whowhyo.me
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’éditrice est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L’éditrice.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Limitations de responsabilité
L’éditrice ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site ayurveda-pornic.com.
L’éditrice décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site ayurveda-pornic.com.
L’éditrice s’engage à sécuriser au mieux le site ayurveda-pornic.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur le site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. L’éditrice se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, L’éditrice se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, etc…).
5. CNIL et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.
Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un message à la Déléguée à la Protection des Données : contactdpd@ayurveda-pornic.com.
Pour plus d’informations sur la façon dont sont traitées vos données (type de données, finalité, destinataire, etc…), veuillez lire notre Politique de Confidentialité.
6. Liens hypertextes et cookies
Le site ayurveda-pornic.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditrice se dégage de toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers www.ayurveda-pornic.com.
La navigation sur le site ayurveda-pornic.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.
Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 1 mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de Cookies.
7. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint Nazaire (44).
Date d’effet : 21/04/2024
Dernière mise à jour : 14/05/2024
Mentions Légales
1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé, ci-après, aux utilisateurs du présent site, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
2. Identification
Propriétaire du site
SAS EDEN
53 rue Mermoz 44210 Pornic
N° de SIRET : 88210652900010
Identification du site
Ayur Veda Pornic (entité de la SAS EDEN)
53 rue Mermoz 44210 Pornic
Directrice de la publication
LATIMIER Emmanuelle
Téléphone : 06 64 03 02 69
contact@ayurveda-pornic.com
ci après dénomée « L’éditrice »
Hébergeur
O2Switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Déléguée à la protection des données
LATIMIER Emmanuelle
contactdpd@ayurveda-pornic.com
Autre contributeur
LATIMIER Pierre-Eric (Webmaster)
contact@whowhyo.me
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’éditrice est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L’éditrice.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Limitations de responsabilité
L’éditrice ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site ayurveda-pornic.com.
L’éditrice décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site ayurveda-pornic.com.
L’éditrice s’engage à sécuriser au mieux le site ayurveda-pornic.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur le site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. L’éditrice se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, L’éditrice se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, etc…).
5. CNIL et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.
Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un message à la Déléguée à la Protection des Données : contactdpd@ayurveda-pornic.com.
Pour plus d’informations sur la façon dont sont traitées vos données (type de données, finalité, destinataire, etc…), veuillez lire notre Politique de Confidentialité.
6. Liens hypertextes et cookies
Le site ayurveda-pornic.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditrice se dégage de toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers www.ayurveda-pornic.com.
La navigation sur le site ayurveda-pornic.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.
Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 1 mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de Cookies.
7. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint Nazaire (44).
Date d’effet : 21/04/2024
Dernière mise à jour : 14/05/2024